Appel à projets ADEME : « Navires du futur »

Portée par l’ADEME dans le cadre du programme Investissements d’avenir (PIA), la nouvelle édition de l’appel à projets « navires du futur » a pour objectif de soutenir financièrement les projets de recherche et développement du secteur naval. Il s’agit de développer des réalisations industrialisables, aussi bien pour le domaine maritime, fluvial ou de la plaisance. Les projets doivent permettre la diffusion d’innovations sur les conditions d’exploitation des navires, et notamment :

la consommation en énergie,

la diffusion des nouvelles technologies de l’information dans les navires,

la réduction de l’ensemble des rejets d’un navire,

l’amélioration de la sûreté et de la sécurité,

l’efficience des processus de production.

L’AAP a vocation à s’appliquer aux bateaux et navires ayant :

une fonction commerciale de transport (personnes et/ou marchandises) ;

une fonction de travail (pêche, pose et maintenance dans le domaine des énergies marines renouvelables, surveillance de zones maritimes, recherche, dragage, exploitation des ressources) ;

ou une fonction de loisir (plaisance).

Sont concernés les projets permettant la diffusion d’innovations sur les conditions d’exploitation des navires, et notamment la consommation en énergie ; la diffusion des nouvelles technologies de l’information dans les navires ; la réduction de l’ensemble des rejets d’un navire ; l’amélioration de la sûreté et de la sécurité ; efficience des processus de production.

Sont par ailleurs couverts par l’AAP, les équipements et éléments technologiques suivants :

les équipements directement liés au navire ;

les technologies et services utilisés tout au long du cycle de vie du navire : conception, construction, navigation, maintenance, transformation/modernisation et prise en compte, dès la phase de conception, du démantèlement en fin de vie ;

les technologies, équipements et services duaux ;

les interfaces port-navire ou navire-navire pour le ravitaillement en énergie (par exemple : raccordement en énergie, évacuation d’eau, de déchets, etc.).

Les projets proposés devront intégrer les axes de recherche suivants :

navire économe : efficience énergétique ; efficience des opérations ;

navire propre et durable : cycle de vie ; réduction des rejets dans l’atmosphère ; réduction des autres nuisances ; gestion des déchets liquides et solides ;

navire sûr : sécurité et sûreté du navire et de ses activités ; sécurité et confort des personnes à bord ;

navire intelligent : optimisation de la gestion des consommations et des émissions ; optimisation des opérations courantes et critiques.

L’aide publique octroyée au titre de l’appel à projets « Navires du futur » peut prendre la forme d’une subvention ou d’une avance remboursable.

Son montant varie en fonction de la qualité du projet, des risques industriels et technologiques sous-jacents, ainsi que des retombées pour l’économie française et l’emploi.

Le montant de l’aide publique ne pourra dans tous les cas représenter plus de 50 % du financement du projet.

L’appel à projets « Navires du futur » est ouvert jusqu’au 1er octobre 2016.

Pour davantage de renseignements sur l’appel à projets « navires du futur », n’hésitez pas à nous contacter.

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